Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... Protection des données, CGU du site et Contact. Le Délégué à la Protection des Données personnelles (dpo@ebra.fr) est en copie de toute demande& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur. Kiosque à circulaires · Autos. Infos utiles. Météo · État ... En tant que citoyens engagés pour la protection de l'Esker de Saint& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection du consommateur, la mise en place des contours d'une stratégie globale en vue de remédier aux dysfonctionnements relevés. Ceci a été& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Le consommateur n'est jamais tout à fait à l'abri de produits périmés ou ... Protection des consommateurs. Et d'ajouter qu' « en cas de constat d& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
La mesure a été annoncée hier par la secrétaire d'État à la Protection des consommateurs Alexia Bertrand : les banques ne pourront plus proposer& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
P-40.1 - Loi sur la protection du consommateur · Article 214.6. Versions de la disposition · 2010-06-30 Afficher le texte complet à cette date.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... consommateur de s'y retrouver et de comparer les meilleures offres et, in ... En charge de la Protection des consommateurs, la secrétaire d'Etat& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection des consommateurs du Montana", a déclaré Donald Molloy dans sa décision. Le Montana (ouest des Etats-Unis) avait promulgué en mai& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Par leur plainte, ils espèrent que les autorités de protection des consommateurs de l'UE lanceront une enquête formelle contre les pratiques de Meta.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Gilles Fabrice Zoh Ondo, Chef de Division des Affaires Juridiques et de la Protection du Consommateur à l'ART, a rappelé la procédure standard pour le& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
La secrétaire d'État à la Protection des consommateurs Alexia Bertrand (Open VLD) a signé un protocole d'accord avec Febelfin, la fédération du& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur. Autos · Kiosque à circulaires · Néokado. Infos utiles. Météo · État ... protection des utilisateurs contre les contenus& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
L'association de protection des consommateurs reproche notamment au groupe Meta d'avoir recours à des « pratiques commerciales trompeuses » en& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... Protection du Consommateur, Gilles Fabrice Zoh Ondo. En ce concerne l'identification des mineurs, la réglementation a prévu que le mineur doit se& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Début novembre, le Comité européen de la protection des données avait interdit à Meta tout usage des données personnelles à des fins de ciblage& ...