Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Dans une importante victoire pour la liberté de choix des consommateurs et l'industrie automobile américaine, la Chambre des représentants a voté& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur. Autos · Kiosque à circulaires · Néokado. Infos utiles ... Le projet de loi sur la protection des pensions de l'Alberta exige qu& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Vous devez savoir qu'ici au Québec nous avons un FONDS D'INDEMNISATION DES CLIENTS DES AGENTS DE VOYAGES de l'Office de la protection du consommateur.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection du pouvoir d'achat (Loi n° 2022-1158 du 16 août 2022, JO 17 août, Dalloz actualité, 13 sept. 2023, obs. C. Hélaine). Deux pans du texte& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Mer, littoral et sécurité maritime. Politique de la ville · Protection des personnes vulnérables · Protection du consommateur (alimentation, produits,& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur. Kiosque à circulaires · Autos. Infos utiles. Météo · État ... protection de la société en favorisant votre réinsertion sociale en& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur. Autos · Kiosque à circulaires · Néokado. Infos utiles. Météo ... protection de la société en favorisant votre réinsertion sociale& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection du consommateur (LPC). Voici ce que stipule ledit article : Est interdite la stipulation qui impose au consommateur, dans le cas de l& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Carrefour et CNP Assurances franchissent une nouvelle étape dans la protection du consommateur. Avec une prise de conscience aiguë de la précarité& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection des consommateurs. Les contrôles préventifs auxquels des ... S'il y a volonté de tromper le consommateur, toutes les sanctions seront prises.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Une plainte formelle à l'Office de la protection du consommateur a récemment été déposée contre Énergir pour « représentations fausses ou& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... consommateur. Avec un code couleur rouge, les packagings affichent clairement le positionnement technique et professionnel de la marque tout en& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
L'Office de la protection du consommateur (OPC) n'a toutefois aucune autorité sur les reventes entre particuliers, la loi ne pouvant donc pas être& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
l'Office de la protection du consommateur,; Retraite Québec,; ainsi qu'avec Revenu Québec. On peut donc s'attendre à une série de démarches et d& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Alors que la saison touristique vient de démarrer, le préfet de Saint-Martin, Vincent Berton, rappelle que la protection des consommateurs et le& ...