Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Les services de la protection du consommateur ont signalé un possible problème de soudure défectueuse du réservoir GPL. Cela pourrait engendrer& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Zone du consommateur ... Il y a plus de 40 résolutions en discussion, axées sur des questions telles que la protection de l'enfance, les soins de santé& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Protection du consommateur · Protéger les intérêts économiques du ... consommateur avec un professionnel : prix non affiché, retard de livraison& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
60e législature - 3e session. no. 16Loi sur la protection du consommateur. Type de projet de loi Projet de loi d'initiative ministérielle.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection accrue du consommateur. par Cédric Hélaine, Docteur en droit ... protection des consommateurs » que l'Union doit contribuer à assurer (v.
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Parallèlement, l'Office de la protection du consommateur annonce que ... L'OPC invite les consommateurs qui auraient un voyage à venir et qui ont& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection des consommateurs. Le règlement considère que « les clauses ... consommateur et de l'utilisateur ». En outre, l'Agence espagnole de la& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
L'Office de la protection du consommateur annonce que M. Denys Robitaille a été nommé administrateur provisoire de l'agence Voyages Sportifs MB& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Ce que fait Kaïs Saïed, par sa politique de plafonnement des prix et de protection du consommateur est à la fois populiste et hypocrite. Il se& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Alexia Bertrand, secrétaire d'État à la protection des consommateurs, va rassembler les différents acteurs pour mettre en place des mesures de& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Au Sénégal, la loi de 2021 sur la protection du consommateur et les prix nous a permis d'avoir un panier de produits dont les prix sont sous& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
... protection des consommateurs. Son considérant 39 énonce que « le consommateur devrait avoir le droit de s'acquitter des obligations qui lui& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Les opposants au mandat proposé sur les VE soutiennent qu'il restreint le choix du consommateur, limite les investissements dans des opportunités& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
“C'est un sujet que l'Europe va devoir se saisir“, indique Alexia Bertrand, secrétaire d'Etat au Budget et à la Protection du consommateur. “Je& ...
Protection / protection emprunteur - il y a 1 an
Si vous êtes perdu, sachez qu'il existe de nombreux guides d'éco-consommation réalisés par les associations de protection de la mer qui vous& ...